Programme des cours 2025-2026
ASOC0103-1  
Droit 2
  • Droit pénal
  • Droit pénal appliqué au champ social
Durée :
Droit pénal : 12h Th, 0h Pr
Droit pénal appliqué au champ social : 12h Th, 0h Pr
Nombre de crédits :
Assistant Social2
Nom du professeur :
Droit pénal : Damien HOLZAPFEL
Droit pénal appliqué au champ social : Fahim EL OTMANI
Coordinateur(s) :
Fahim EL OTMANI
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit pénal
Les grands principes du droit pénal et les notions principales du droit pénal (les caractéristiques du droit pénal, les sources du droit pénal, la notion d'infraction, l'auteur de l'infraction, ....). 

Les peines pouvant être prononcées en matière pénale sont également analysées. 

Des éléments de procédure pénale sont étudiés (information/instruction, phase judiciaire, voie de recours, ...).  
Droit pénal appliqué au champ social
Initier les étudiants aux notions de  la médiation pénale, la libération conditionnelle, la défense sociale, la suspension, le sursis, la probation, les modalités d'exécution de la peine d'emprisonnement.

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Droit pénal
Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant aura acquis les notions de base du droit pénal et les grands principes qui s'appliquent en cette matière. Il connaîtra également le vocabulaire spécifique utilisé en droit pénal. L'étudiant aura aussi des notions de procédure pénale, notamment pour lui permettre de visualiser les différentes phases de la procédure pénale et d'un procès pénal.
Droit pénal appliqué au champ social
Travail de l'assistant social au sein d'une maison de justice : suivi et rédaction des différents

rapports
Savoirs et compétences prérequis :
Droit pénal appliqué au champ social
Analyse et réflections autour des sanctions infligées par le juge, sutout les peines privatives de liberté.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Droit pénal
Cours ex cathedra avec présentation de cas et d'exemples partticuliers 
Droit pénal appliqué au champ social
Cours ex cathedra avec des situations tirées de l'actualité pénale en Belgique.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Droit pénal
Présentiel
Droit pénal appliqué au champ social
Séances de cours en présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Modalités d'évaluation et critères :
Mode de calcul de la moyenne de UE :

L'UE ne peut être considérée comme réussie qu'à partir du moment où les compétences à acquérir au sein de cette dernière sont présentes dans le chef de l'étudiant et sont suffisamment solides pour être mises en jeu au sein de chacune des activités d'apprentissage. Si ce n'est pas les cas, la note attribuée à l'UE sera de 9/20, sauf si la moyenne arithmétique des activités d'apprentissage donne un résultat inférieur à cette note, auquel cas, c'est la moyenne
arithmétique qui est d'application.
Toute activité d'apprentissage non présentée par l'étudiant entraînera l'annulation de l'octroi des crédits de l'unité d'enseignement concernée.
Droit pénal
Examen écrit en première et deuxième session
Droit pénal appliqué au champ social
Examen écrit en première et deuxième session
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Droit pénal
damien.holzapfel@helb-prigogine.be
Droit pénal appliqué au champ social
fahim.elotmani@helb-prigigine.be