Programme des cours 2025-2026
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Droit 1
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Durée :
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| Droit civil : 24h Th, 0h Pr Droit constitutionnel : 24h Th, 0h Pr |
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Droit civil : Rose MAILLEUX
Droit constitutionnel : Olivier STEIN |
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Coordinateur(s) :
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| Rose MAILLEUX | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement durant l'année complète, avec partiel en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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Droit civil
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| Le cours de droit civil se donnera sur les deux quadrimestres. Il se composera en plusieurs partie. Introduction: Droit et généralités Partie 1: Statut personnel (les personnalités juridiques, personnes physiques et morales, avortement, euthanasie, filiation, identification des personnes,...) Partie 2: les couples (mariage, divorce, contrats de mariage, cohabitation,..) Partie 3: Les biens Partie 4: les obligations (contrats, quasi-contrats, délits, quasi-délits,...) |
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Droit constitutionnel
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| - Les droits fondamentaux des personnes. - les grands principes de droit constitutionnel inscrits dans la constitution ou contenu dans des règles à valeur constitutionnelle. - le cadre normatif de l'Etat belge, les principes fondamentaux d'organisation du pouvoir en Belgique et les institutions politiques et administratives de la Belgique. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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Droit civil
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| Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de comprendre les concepts, les expliquer et les mettre en application. | |||||
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Droit constitutionnel
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| L'étudiante devra être à même d'identifier les grandes règles constitutionnelles qui pourraient s'appliquer dans un cas concrets et d'exposer comment elles peuvent être appliquée à une situation donnée. | |||||
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Savoirs et compétences prérequis :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Droit civil
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| Pour permettre aux étudiants d'utiliser le droit dans leur future pratique professionnelle, beaucoup d'exemples seront donnés en cours. Beaucoup de liens seront fait avec l'actualité, et des situations qui pourront être rencontrées dans le cadre de leur pratique professionnelle. Il s'agit d'un cours qui laisse place à l'échange et à la discussion. |
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Droit constitutionnel
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| Présentation théorique par l'enseignant et échange avec la classe concernant la mise en oeuvre des principes et règles exposés. | |||||
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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Droit civil
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| présentiel | |||||
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Droit constitutionnel
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| Présentiel | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Droit civil
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| le power point du cours sera mis en ligne au fur et à mesure de l'avancée dans la matière. | |||||
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Droit constitutionnel
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| Le syllabus sera disponible sur eCAmpus, il doit être lu et étudié. | |||||
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Mode de calcul de la moyenne de UE : L'UE ne peut être considérée comme réussie qu'à partir du moment où les compétences à acquérir au sein de cette dernière sont présentes dans le chef de l'étudiant et sont suffisamment solides pour être mises en jeu au sein de chacune des activités d'apprentissage. Si ce n'est pas les cas, la note attribuée à l'UE sera de 9/20, sauf si la moyenne arithmétique des activités d'apprentissage donne un résultat inférieur à cette note, auquel cas, c'est la moyenne arithmétique qui est d'application. Toute activité d'apprentissage non présentée par l'étudiant entraînera l'annulation de l'octroi des crédits de l'unité d'enseignement concernée. |
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Droit civil
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| session de janvier: examen écrit (partiel) Session de juin: examen écrit. Deuxième session : examen écrit Les élèves devront pouvoir réexpliquer les concept, et les appliquer à des cas pratiques. |
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Droit constitutionnel
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| Première et deuxième session : examen écrit. L'étudiante doit comprendre le sens et de la logique des textes et principes constitutionnels et pouvoir les apppliquer aux situations présentées. |
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Stage(s) :
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Droit constitutionnel
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| Non | |||||
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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Droit civil
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| rose.mailleux@helb-prigogine.be | |||||
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Droit constitutionnel
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| Olivier Stein olivierstein2@gmail.com 0479/90.36.27 |
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