Programme des cours 2025-2026
HBDE0304-1  
Odontologie médico-légale
  • Déontologie
  • Droit - Législation
  • Odontologie médico-légale
Durée :
Déontologie : 12h Th, 0h Pr
Droit - Législation : 12h Th
Odontologie médico-légale : 12h Th, 0h Pr
Nombre de crédits :
Bachelier : hygiéniste bucco-dentaire3
Nom du professeur :
Déontologie : Fabien DE NEEF
Droit - Législation : Paul LEMAIRE
Odontologie médico-légale : Philippe MARCHAL
Coordinateur(s) :
Philippe MARCHAL
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
En regard de l'ensemble du programme de formation, l'UE contribue au développement des compétences et capacités suivantes?: 

Compétences et capacités?:?? 

1. S'impliquer dans sa formation et dans la construction de son identité professionnelle?:? 
1.3. Développer ses aptitudes d'analyse, de curiosité intellectuelle et de responsabilité.? 
1.4. Construire son projet professionnel.? 
1.5. Adopter un comportement responsable et citoyen.? ? 

? 
2. Prendre en compte les dimensions déontologiques, éthiques, légales et réglementaires?:? 
2.1. Respecter la déontologie propre à la profession.? 
2.2. Pratiquer à l'intérieur du cadre éthique.? 
2.3. Respecter la législation et les réglementations.? 

? 
4. Concevoir des démarches clinique et scientifique?:? 
4.1. Recueillir les informations pertinentes.? 
4.2. Analyser les informations recueillies.? 

? 
5. Pratiquer les interventions de soins bucco-dentaires à caractère autonome, prescrit et/ou confié (Expertise pratique)?:?? 
5.2. Adapter l'intervention à la situation et aux différents contextes culturel, social et institutionnel.??? 

? 
7. Assurer une communication professionnelle (Communication/Collaboration)?:? 
7.1 Transmettre oralement et/ou par écrit les données pertinentes.? 

 

Contenu synthétique


HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale :? 

  • Introduction à l'odontologie médico-légale?? 
  • Méthodes d'identification?? 
  • Identification dans les catastrophes de masse?? 
  • Guide Interpol?? 
  • Documents Ante Mortem et Post Mortem?? 
  • Récupération?? 
  • Morgue?? 
  • Ante-mortem??? 
  • Post-mortem?? 
  • Identification?? 
  • Estimation de l'âge dentaire?? 
  • La maltraitance?? 
  • Analyse de traces de morsure?? 
  • Collecte de preuves sur un suspect?? 
  • Exercices pratiques de régistration des données AM/PM avec les formulaires DVI d'Interpol? 
? 

HBDE0304-A-a  Déontologie :? 

  • Notions de morale éthique et déontologie?? 
  • Règlementation de la profession?? 
  • Secret professionnel (insister sur la mise en pratique : exemples)??? 
  • Sanction pénale??? 
  • Droit du patient avec la notion de consentement en relation avec les données personnelles??? 
  • Concept professionnel, perspectives et cadre?? 
  • Histoire et image publique de la profession?? 
  • Responsabilités sociales et communautaires de la profession?? 
  • Responsabilité civile et professionnelle?? 
  • Objectifs et contenu du code d'éthique pour les hygiénistes bucco-dentaires?? 
  • Modèles de prise de décisions éthiques (mise en pratique : exemples) 
  • Les associations professionnelles, les statuts et leur rôle dans l'entreprise?? 
  • Réglementation professionnelle? 
  • Lignes directrices pour commencer à travailler? 
 

HBDE0304-B-a  Droit - Législation :? 

  • Responsabilité civile et professionnelle??? 
  • Dommage à un tier et assurance professionnelle??? 
  • Droit du travail??? 
  • Association professionnelle? 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant sera capable?de?:? 

  • Connaître la base théorique, les applications et le travail de l'hygiéniste bucco-dentaire dans le domaine de l'odontologie médico-légale.? 
  • Différencier les types de méthodes d'identification des victimes, leurs différentes étapes et leur mise en œuvre? 
  • Connaître les différentes méthodes pour estimer l'âge d'un patient sur la base de l'analyse dentaire et les appliquer? 
  • Connaître les bases et les signes permettant d'identifier les éventuels cas de maltraitance et négligence ainsi que l'obligation légale et les mesures à prendre dans ce cas.? 
  • Différencier une trace de morsure d'origine humaine d'une trace d'origine animale, la photographier, prendre la mesure et la relier à un suspect possible? 
  • Connaître les différentes étapes de l'identification lors de catastrophes de masse, dès l'arrivée sur le site jusqu'au retour des restes aux proches.? 
  • Connaître la structure et l'organisation de l'équipe DVI d'Interpol et la structure et l'organisation de l'équipe DVI de la Police Fédérale.? 
  • Utiliser correctement les formulaires DVI d'Interpol, collecter les données Ante Mortem et Post Mortem et procéder à la réconciliation des données.? 
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale :? 

Cours ex cathedra /Réalisation d'exercices / Etude de cas 
? 
HBDE0304-A-a  Déontologie?:? 

Cours ex cathedra

HBDE0304-B-a  Droit - Législation?:? 

Cours ex cathedra? 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Support sur e-campus** 

  Type de support?: Power Point, syllabus, ouvrage, ... 

HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale :? Supports des présentations? 

HBDE0304-A-a  Déontologie?:? PowerPoint

HBDE0304-B-a  Droit - Législation?:? Support des présentations

  L'existence de support de cours obligatoire ne dispense pas de la prise de note de l'étudiant.  
Modalités d'évaluation et critères :
Les examens des activités d'apprentissage pourront se tenir hors session ou en session d'examen en fonction des disponibilités et horaires.   

1ère session

HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale : Examen écrit

HBDE0304-A-a  Déontologie : Examen écrit

HBDE0304-B-a  Droit - Législation : Travail 



2ème session

HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale : Examen écrit

HBDE0304-A-a  Déontologie : Examen écrit

HBDE0304-B-a  Droit - Législation : Travail

 

  • Pondération spécifique à l'UE?:  
Coefficient de pondération "HBDE0304-C-a  Odontologie médico-légale" : 1 

Coefficient de pondération "HBDE0304-A-a  Déontologie" :1 

Coefficient de pondération "HBDE0304-B-a  Droit-législation " : 1 

 



  • Mode de calcul de la note générale de l'UE? si plusieurs AA :  
Moyenne arithmétique pondérée / Note absorbante : 

L'UE ne peut être considérée comme en réussite qu'à partir du moment où les compétences à acquérir au sein de cette dernière sont présentes dans le chef de l'étudiant et sont suffisamment solides pour être mises en jeu au sein de chacune des activités d'apprentissage. Chacune des activités d'apprentissage devra donc être validée.

Si les compétences requises sont acquises par l'étudiant dans toutes les activités d'apprentissage, le mode de calcul de la note générale de l'UE ( NUE ) sera une moyenne arithmétique pondérée : 

Si la note d'une activité d'apprentissage est inférieure à 10/20, alors la note de l'UE sera celle de l'activité d'apprentissage la plus basse. 


Toute activité d'apprentissage non présentée par l'étudiant entraînera l'annulation de l'octroi des crédits de l'unité d'enseignement concernée. 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
secretariat.hbd@helb-prigogine.be